Mentions légales

Informations légales du site https://mfla.fr/

Ce site est la propriété de la société La Maison Familiale de Loire-Atlantique – Société Coopérative d’Intérêt Collectif d’habitations à loyer modéré au capital variable – Siège Social : 10 Boulevard Charles Gautier 44800 SAINT-HERBLAIN – Téléphone : 02.40.85.46.78 

Immatriculation RCS Nantes : 869 800 359 
TVA Intracommunautaire : FR15869800359 
 
Directeur de la publication : Vincent Biraud, Directeur général

Hébergement

Infomaniak Network SA 

25 rue Eugène Marziano 
1227 Les Acacias (GE) 
https://www.infomaniak.com/fr

Le site ainsi que tous les éléments qui le composent, tant sa structure générale que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, vidéos, photos et autres contenus), appartiennent à La Maison Familiale de Loire-Atlantique. Toute représentation, reproduction, modification, dénaturation ou exploitation, totale ou partielle, du service ou de son contenu sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon au sens des dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.