Appartement T3 (A102)

203 250 €^* BRS (TVA 5,5%)

Redevance mensuelle OFS : 53,01 €

Saint-Sébastien-sur-Loire

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2 chambres - 65 m²

Un emplacement idéal

Stationnement et espace extérieur

pour chaque appartement

Résidence à taille humaine

Accès sécurisés

6 rue de l'Ouche Colin
44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE

Disponible

Livraison : 1er semestre 2029
Orientation : Sud-Ouest
1^er étage
Balcon/loggia
Stationnement
Local vélo

Appartement T3 de 64.65 m² exposé Sud-Ouest, situé au 1er étage, disposant :

- d'un séjour + cuisine de 26.35 m²

- d'une chambre 1 de 12.95 m²

- d'une chambre 2 de 10.85 m²

- d'une SDE de 4.40 m²

- d'un balcon de 7.40 m²

+ 1 stationnement en extérieur

*Ce logement est commercialisé avec le dispositif BRS (Bail Réel Solidaire), une procédure soumise à conditions de ressources, destiné à la RESIDENCE PRINCIPALE EXCLUSIVEMENT.

Vous devenez propriétaire des mûrs et vous versez une redevance pour le terrain en signant un "bail réel solidaire" (BRS)

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Grille de lots
Présentation
Documents
Photos
chantier
Localisation

Biens disponibles et sous-option

Type	Surface	Prix	Étage	N° lot	Caractéristiques	Réseau de distribution	Disponibilité	Détails
Appartement T2	46 m²	148 500 €	0	A001	BRS (TVA 5,5%)	MFLA	Sous-option	Fiche détaillée
Appartement T2	45 m²	146 500 €	0	A003	BRS (TVA 5,5%)	MFLA	Disponible	Fiche détaillée
Appartement T3	65 m²	203 250 €	1	A102	BRS (TVA 5,5%)	MFLA	Disponible	Fiche détaillée
Appartement T2	44 m²	148 960 €	1	A103	BRS (TVA 5,5%)	MFLA	Réservé	Fiche détaillée
Appartement T2	42 m²	137 000 €	0	B001	BRS (TVA 5,5%)	MFLA	Disponible	Fiche détaillée
Appartement T2	42 m²	141 200 €	0	B004	BRS (TVA 5,5%)	MFLA	Disponible	Fiche détaillée
Appartement T2	45 m²	153 500 €	0	B005	BRS (TVA 5,5%)	MFLA	Disponible	Fiche détaillée
Appartement T3	65 m²	197 000 €	0	B007	BRS (TVA 5,5%)	MFLA	Disponible	Fiche détaillée
Appartement T3	63 m²	193 000 €	1	B103	BRS (TVA 5,5%)	MFLA	Disponible	Fiche détaillée
Appartement T2	45 m²	154 820 €	2	B201	BRS (TVA 5,5%)	MFLA	Disponible	Fiche détaillée

FACILITÉ D’ACQUISITION MFLA

Le Bail Réel Solidaire (BRS) est un dispositif d’accession sociale à la propriété qui permet de dissocier le bâti du sol sur lequel il est construit afin de réduire le prix d’acquisition du logement. Vous devenez propriétaire à un tarif très avantageux en contrepartie du versement mensuel d’une faible redevance foncière. Cette redevance correspond au droit d’occupation et d’usage du terrain.

Pour pouvoir bénéficier d’un Bail Réel Solidaire, les ménages successifs doivent :
- respecter un plafond de ressources
- occuper le logement à titre de résidence principale

Plafonds BRS - PSLA 2026 appliqués pour l'opération :

Nombre de personnes composant le foyer	Revenu Net Fiscal de Référence N-2
1 personne	30 424 €
2 personnes ne comportant aucune personne à charge, à l’exclusion des jeune ménages (1) ou une personne seule en situation de handicap (2)	40 630 €
3 personnes ou une personne seule avec une personne à charge ou jeune ménage sans personne à charge ou deux personnes dont au moins une est en situation de handicap	48 859 €
4 personnes ou une personne seule avec deux personnes à charge ou trois personnes dont au moins une est en situation de handicap	58 986 €
5 personnes ou une personne seule avec trois personnes à charge ou quatre personnes dont au moins une est en situation de handicap	69 389 €
6 personnes ou une personne seule avec quatre personnes à charge ou cinq personnes dont au moins une est en situation de handicap	78 203 €

(1) Jeune ménage = couple dont la somme des âges révolus est au plus égale à 55 ans (à la date de signature du contrat de réservation). La notion de couple s’applique aux personnes mariées, vivant en concubinage ou liées par un PACS.
(2) Personne en situation de handicap s’entend d’une personne titulaire de la carte « mobilité inclusion » portant la mention « invalidité »